Chapitre 1 : Programme général

   Le Parti Communiste d’Inde (Maoïste) est l’avant-garde politique unie du prolétariat indien. Le marxisme-léninisme-maoïsme est la base idéologique guidant sa pensée dans toutes les sphères de ses activités. Le but immédiat ou programme du Parti Communiste est de poursuivre et de terminer la nouvelle révolution démocratique en Inde en tant qu’élément de la révolution prolétarienne mondiale en renversant le système semi-colonial semi-féodal sous la forme néo-coloniale de l’administration indirecte, de l’exploitation et du contrôle et les trois cibles de notre révolution sont : l’impérialisme, le féodalisme et la grande bourgeoisie bureaucratique compradore. Le but final ou programme maximum du parti est l’instauration d’une société communiste. Cette nouvelle révolution démocratique sera mise à exécution et achevée par l’intermédiaire de la guerre révolutionnaire agraire armée, c-à-d la guerre populaire prolongée dont la tâche essentielle reste la prise du pouvoir à l’échelon régional. La guerre populaire prolongée sera exécutée en encerclant les villes depuis la campagne pour de cette façon, finalement, les capturer. Par conséquent, la campagne comme la guerre populaire prolongée resteront le centre de gravité du travail du parti dès le tout début. Durant tout le processus de cette révolution, le parti, l’armée et le front uni joueront le rôle de trois armes magiques. Dans leur corrélation, le parti jouera le rôle principal, tandis que l’armée et le front uni seront deux armes importantes dans les mains du parti. Puisque la lutte armée restera la forme de lutte principale et que l’armée restera la forme d’organisation principale de cette révolution, la lutte armée jouera un rôle décisif alors que le front uni sera créé au cours de la progression de la lutte armée et pour la lutte armée. Les organisations de masse et les luttes de masse sont nécessaires et indispensables mais leur objectif est d’être au service de la guerre. La tâche immédiate et la plus urgente du parti est de constituer une véritable Armée Populaire de Libération (PLA) et des zones de base en développant et en transformant les zones de guérilla et les bases de guérilla.

   Juste après avoir exécuté la nouvelle révolution démocratique, le parti progressera vers l’instauration du socialisme sans aucun délai ni interception. Parce que la nouvelle révolution démocratique posera déjà la base pour le socialisme et donc, il n’y aura pas de pause. Par la suite, le parti continuera à avancer vers la réalisation du communisme en continuant la révolution sous la dictature du prolétariat.

   La société socialiste couvre une période historique considérablement longue. Durant cette période historique, il y aura des classes, des contradictions de classe et une lutte de classe. La lutte entre la voie socialiste et la voie capitaliste continuera également à exister. On ne peut résoudre correctement toutes ces contradictions qu’en se reposant sur et en faisant avancer la révolution sous la dictature du prolétariat. Dans ce contexte, la grande révolution culturelle prolétarienne mise en place et dirigée par Mao Zedong fut une grande révolution politique effectuée sous les conditions du socialisme par le prolétariat contre la bourgeoisie et toutes les autres classes exploiteuses pour consolider la dictature du prolétariat et de ce fait, lutter contre le danger du rétablissement capitaliste.

   Le parti continuera également à porter haut l’internationalisme prolétarien et continuera à fermement contribuer avec plus de détermination à l’unification des véritables forces MLM au niveau international. Le parti luttera également contre toutes les formes de révisionnisme. En unifiant les forces MLM, il établira également l’unité avec les peuples et les nations opprimés du monde entier et poursuivra son combat avec eux dans la progression vers l’achèvement de la révolution prolétarienne mondiale contre l’impérialisme et toute la réaction, ouvrant de cette façon la voie vers la réalisation du communisme à l’échelle mondiale.

   Durant tout ce temps, les camarades de tout le parti doivent entretenir l’esprit révolutionnaire d’oser aller contre la vague, doivent adhérer aux principes de la pratique du marxisme et pas du révisionnisme, travailler à l’unité et pas aux scissions, être ouverts et corrects et ne pas s’engager dans l’intrigue et le complot, ils doivent savoir discerner correctement les contradictions entre les gens de celles qui ont lieu entre nous et l’ennemi, et par ce moyen, les gérer correctement, combattre l’opportunisme de droite et de gauche et la tendance anti-prolétariat, ils doivent développer le style de l’intégration de la théorie avec la pratique, maintenir des liens étroits avec les masses et pratiquer la critique et l’auto-critique.

   L’avenir est assurément brillant, cependant le chemin est tortueux. Tous les membres de notre parti consacreront entièrement leur vie à la noble lutte pour le communisme à l’échelle mondiale, doivent être déterminés, ne craindre aucun sacrifice et surmonter toutes les difficultés pour remporter la victoire !

Chapitre 2 : Le parti, le drapeau, les objectifs

   Article 1 : Nom du parti : Parti Communiste d’Inde (Maoïste)

   Article 2 : Drapeau : Le drapeau du parti est de couleur rouge avec un marteau et une faucille imprimés au milieu en blanc. Le marteau et la faucille resteront dirigés vers le côté du mât. Le rapport de longueur et de largeur du drapeau est 3:2.

   Article 3 :
 Le Parti Communiste d’Inde (Maoïste) est l’avant-garde unie du prolétariat indien. Il prend le marxisme-léninisme-maoïsme comme idéologie dominante
 Le parti restera clandestin tout au long de la période de la nouvelle révolution démocratique.

   Article 4 : Buts et objectifs : Le but immédiat du parti est d’exécuter la nouvelle révolution démocratique en Inde en renversant l’impérialisme, le féodalisme et le capitalisme bureaucratique compradore uniquement par la Guerre populaire Prolongée et d’instaurer la dictature démocratique populaire sous la direction du prolétariat. De plus, il luttera pour l’instauration du socialisme. Le but ultime du parti est d’amener le communisme en poursuivant la révolution sous la direction du prolétariat et ainsi d’abolir le système d’exploitation de l’homme par l’homme de la surface de la terre. Le Parti Communiste d’Inde (Maoïste)se consacre à servir le peuple et la révolution, il nourri pour le peuple une grande affection et a du respect pour lui, il compte sur le peuple et désire sincèrement apprendre de lui. Le parti reste vigilant contre toutes les conspirations réactionnaires et les manœuvres révisionnistes.

   Article 5 : Le parti continuera à porter haut la bannière de l’internationalisme prolétarien et il mettra sa part dans l’achèvement de l’unité des forces marxistes-léninistes-maoïstes au niveau international.

Chapitre 3 : Adhésion

   Article 6 : N’importe quel habitant de l’Inde qui a atteint l’âge de 16 ans, qui appartient aux classes ouvrière, paysanne, des masses laborieuses de la petite bourgeoisie ou tout autre révolutionnaire, qui accepte le marxisme-léninisme-maoïsme comme étant son idéologie de base dans ses activités quotidiennes, qui accepte le programme et la constitution du parti, qui prend activement part aux activités du parti sous sous n’importe quelle unité du parti en respectant la discipline, qui se préparer à faire face au danger affronté au cours de ceci, et qui accepte de payer régulièrement les frais d’adhésion et les impôts qui sont décidés par l’unité de parti, peut devenir membre du parti. L’adhésion au parti sera renouvelée chaque année.

   Article 7 : En règle générale, les membres du parti sont admis en tant qu’individus, par l’intermédiaire d’une unité du parti. Chaque candidat à l’adhésion doit être recommandé par deux membres du parti ; ils doivent avoir une connaissance approfondie du candidat et fournir tous les renseignements nécessaires au parti. Et le candidat à l’adhésion au parti doit le faire officiellement.

   Article 8 : La première unité concernée enquêtera sur le candidat et se sera fait secrètement à l’intérieur du parti ainsi que parmi les masses. La candidature doit essentiellement être recommandée par la cellule/unité du parti concernée et plus tard, approuvée par le comité de parti supérieur suivant. Le candidat sera admis dans le parti en tant que candidat membre. Après avoir été reçu comme candidat membre, il devra être observé pendant une période minimum de six mois – pour les candidats issus de la classe ouvrière, les paysans pauvres – sans terre et les ouvriers agricoles ; une année pour les paysans moyens, la petite bourgeoisie et la classe moyenne urbaine ; et deux années pour ceux issus d’autres classes. Tous les comités depuis le comité régional jusqu’à tous les autres comités supérieurs du parti auront également le droit de donner une nouvelle affiliation en suivant la même méthode.

   Article 9 : Personne en provenance des classes exploiteuses ne sera admis dans le parti à moins qu’il ne cède ses terres au parti et qu’ils ne soit profondément intégré aux masses.

   Article 10 : Les renégats établis, les agents de l’ennemi, les carriéristes, les individus de mauvaise réputation, les dégénérés et les éléments de classe étrangère pareils ne seront pas admis dans le parti.

   Article 11 : En règle générale, les membres du parti seront admis en provenance des groupes d’activistes organisés pour l’activité du parti et travaillant sur les conseils d’une unité du parti. Il faut qu’ils soient impliqués dans les activités du parti comme décidé par l’unité du parti concernée au moins six mois avant d’être admis en tant que candidat membre.

   Article 12 : A la fin de la période de candidature, l’unité de parti concernée, après examen, peut donner pleine adhésion ou sa candidature peut être prolongée pour six mois de plus, en exposant les raisons. Cette décision doit être signalée au comité supérieur suivant. Les comités supérieurs peuvent changer ou modifier la décision prise par le comité inférieur. Le comité zonal/de district doit ratifier la nouvelle adhésion. Le comité régional spécial/comité d’état approuvera définitivement.

   Article 13 : Un indien résidant dans un pays étranger qui a toutes les compétences nécessaires pour une adhésion au parti peut devenir membre ; un étranger résidant en Inde de façon permanente peut également devenir membre. Si un membre d’autres groupes marxiste-léniniste veut adhérer à notre parti, il peut être admis avec l’approbation du comité supérieur suivant. Si son statut est celui de membre primaire dans le premier parti, il sera admis en tant que membre à part entière avec l’approbation du comité du district/sous-zonal. Si il est membre du comité régional dans le premier parti, il sera admis avec l’approbation du comité d’état/régional. S’il était d’un rang de niveau régional ou du district dans le premier parti, il sera admis par le comité central s’il était d’un rang au-dessus du comité régional. Si un membre ordinaire d’un parti bourgeois ou révisionniste veut quitter ce parti et se joindre à notre parti, sa candidature sera recommandée par deux membres du parti, l’un d’entre eux devant être un membre du parti au moins depuis deux ans. Sa candidature à l’adhésion devra être acceptée par le comité supérieur suivant. De la même façon, si un membre d’un parti bourgeois ou révisionniste assumant des responsabilités au niveau régional ou plus haut veut se joindre à notre parti, sa candidature devra être recommandée par deux membres du parti, l’un d’entre eux devant être membre du parti depuis au moins cinq ans. Son adhésion devra être acceptée par le comité d’état ou par le comité central.

   Article 14 : Les frais d’adhésion sont de 10 roupies par an. Sur les conseils du comité d’état, l’unité concernée fixe l’impôt mensuel du parti après avoir évalué la situation économique du membre du parti.

Chapitre 4 : Droits et devoirs des membres du parti

   Les devoirs des membres du parti

   Article 15 : Il doit étudier et appliquer le marxisme-léninisme-maoïsme avec vivacité. Dans les conditions concrètes de l’Inde, il doit être inventif, ferme et capable dans la pratique. Il faut qu’il essaye de développer ses connaissances à parti des riches expériences de la ligne politique, idéologique et organisationnelle du parti comme de son style et de sa méthode de travail.

   Article 16 : Il doit défendre et essayer de développer la base idéologique et politique du parti et doit constamment mener la lutte idéologique et politique contre les différents types de tendances non-prolétariennes, et les politiques, les tendances et le style de travail révisionniste ; l’opportunisme de ‘gauche’ et de droite, l’économisme, la spontanéité, le parlementarisme, le légalisme, le réformisme, le libéralisme, le sectarisme, l’empirisme, le subjectivisme, le dogmatisme et les notions et tendances anarchistes.

   Article 17 : Il doit régulièrement étudier les organes, les documents et les magazines du parti et doit prendre l’initiative de populariser la littérature du parti et de percevoir les fonds du parti.

   Article 18 : Les membres du parti doivent participer activement et régulièrement au travail quotidien de ces unités du parti et de ces organisations auxquelles ils sont attachés. Ils doivent suivre la ligne, le programme, les politiques, les principes, les directives et les décisions du parti.

   Article 19 : Chaque membre doit être prêt à participer et à jouer un rôle d’avant-garde sous la forme de la guerre révolutionnaire armée, c.à.d la Guerre Populaire Prolongée et d’autres formes de luttes de masse révolutionnaires. Ils doivent se préparer à participer à la guerre et à faire preuve de leadership dans la Guerre Populaire Prolongée pour la prise du pouvoir politique.

   Article 20 : Il doit subordonner ses intérêts personnels aux intérêts du parti et du peuple. Les membres du parti doivent lutter pour les intérêts des larges masses de la population, ils doivent s’intégrer avec les larges masses, apprendre d’elles, compter sur elles et renforcer les relations du parti avec les larges masses. Il doit être le véritable serviteur du peuple, tout sacrifier pour lui et aller trouver les gens pour amener une solution à leur problème, c-à-d respecter le principe ‘partir des masses pour retourner aux masses’. Il doit s’intéresser aux problèmes de la population, essayer d’obtenir leur solution, annoncer toutes ces choses au parti à temps et expliquer aux gens la ligne et les politiques du parti. S’il est issu d’une autre classe que du prolétariat, il faut qu’il se déclasse avec l’idéologique prolétarienne en participant à la tâche de la révolution prolétarienne et en adoptant le mode de vie du prolétariat.

   Article 21 : Il ne doit pas exercer sa propre volonté et il faut qu’il lutte avec acharnement avec une perspective de classe prolétarienne contre la discrimination basée sur le genre, la caste, la nationalité, la religion, la race, la région et la tribu et les politiques de la classe dirigeante consistant à diviser pour mieux régner.

   Article 22 : Dans le but de s’entraider, il doit développer la méthode du fonctionnement collectif par la critique et l’autocritique amicale. Il doit être en état de travailler même avec ceux qui soulèvent des critiques et qui ont des opinions différentes et être capable de s’unir avec la grande majorité, y compris ceux qui se sont opposés à eux mais qui corrigent sincèrement leurs erreurs.

   Article 23 : Il doit profondément accepter, en théorie et dans la pratique, l’unité du parti, le fonctionnement du comité du parti et la discipline du parti. Il doit protéger le secret du parti. Il doit défendre le parti et maintenir sa cause contre l’attaque de l’ennemi. Il doit protéger l’unité du parti contre les querelles intestines. Il doit développer une attitude professionnelle à l’égard de son travail révolutionnaire et doit développer son niveau de compétences, de connaissance et sa perspective prolétarienne.

   Article 24 : Les droits des membres du parti
 Le droit d’élire et d’être élu aux comités de parti aux niveaux en question.
 Le droit de recevoir les magazines, les documents, les circulaires, etc du parti et le droit de débattre librement dans les réunions du parti et les organes du parti au sujet de la ligne politique et organisationnelle, des politiques et des décisions du parti et au sujet des problèmes qui surviennent dans leur mise en œuvre.
 En cas de désaccord avec la décision du comité/de l’unité, un membre du comité/de l’unité en question doit rester loyal pour procéder à la décision. Il peut garder son opinion dissidente et réclamer le transfert de la question vers toute réunion ultérieure ou il peut même envoyer son opinion à des comités supérieurs, y compris le comité central, pour examen par l’intermédiaire de son unité de parti respective. Quand le comité respectif ne parvient pas à résoudre le problème dans les six mois, il a le droit d’envoyer son opinion directement et également le droit d’obtenir une réponse. C’est, cependant, au comité de décider de rouvrir l’affaire ou non.
 N’importe quel membre a le droit d’envoyer au comité supérieur suivant une critique contre n’importe quel autre membre du parti qui n’est pas dans son unité. Tout membre du parti a le droit d’envoyer une critique et des propositions sur les décisions prises par n’importe quel comité du parti jusqu’au comité central par l’intermédiaire du comité supérieur suivant.
 Les devoirs et les droits des candidats à l’adhésion et des membres du parti sont identiques sauf pour une chose. Les candidats à l’adhésion n’ont pas le droit d’élire, d’être élu ou de voter.
 En cas de sanctions contre tout membre du parti ou d’une unité, une explication minutieuse et un débat quant à l’affaire particulière doit être mené en sa présence et les informations relatives à la décision doivent être envoyées au comité supérieur par écrit.

Chapitre 5 : Principes organisationnels du parti

   Article 25 :
 Le principe organisationnel du parti est le centralisme démocratique. La structure du parti et sa vie interne est basée sur ce principe. Le centralisme démocratique signifie un centralisme basé sur la démocratie à l’intérieur du parti et la démocratie à l’intérieur du parti sous une direction centralisée. Tout en discutant franchement et en étant uni dans le travail du parti, il faut créer une telle ambiance politique dans laquelle seront présents aussi bien le centralisme que la démocratie, la discipline que la liberté, l’unité de volonté que la tranquillité personnelle d’esprit et d’entrain – tous ceux-ci seront présents. Ce n’est que dans une atmosphère pareille que le principe de centralisme démocratique peut être mis en place avec succès.
 Le principe le plus important du centralisme démocratique pour la structure organisationnelle est que les comités principaux à tous les niveaux doivent être d’office élus sur base d’une discussion démocratique. Les conférences, les plenums et le comité élu à tous les niveaux doivent avoir l’approbation des comités de niveau supérieur. Avant tout, l’ensemble du parti doit suivre le principe que l’individu est subordonné à l’organisation, la minorité est subordonnée à la majorité, le niveau inférieur est subordonné au niveau supérieur et le parti tout entier est subordonné au comité central.
 Les comités principaux du parti doivent soumettre le rapport organisationnel lors d’un congrès/d’une conférence ou en plenum. Ces comités écouterons les avis des gens, aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur du parti et seront responsables devant eux. Les membres du parti doivent avoir le droit de critique et d’envoyer leurs opinions/résolutions au comité supérieur ; même si un membre du parti a un point de vue différent, alors il peut envoyer ses opinions au comité supérieur et même jusqu’au comité central.
 Chaque membre du comité principal doit assumer la responsabilité d’être le dirigeant du parti pour une région et un front précis. Il en tirera une expérience directe et les connaissances acquises de cette expérience peuvent servir à guider d’autres comités, à l’exception de la responsabilité particulière donnée par les comités supérieurs. N’importe quel membre de tous les comités principaux, y compris le comité central, peut recevoir n’importe quelle responsabilité particulière du comité central.
 Les comités principaux doivent régulièrement envoyer des rapports à leurs comités supérieurs et doivent annoncer leurs décisions rapidement. Tous les organes inférieurs doivent aussi être responsables de faire des rapports réguliers aux comités supérieurs au sujet de leurs activités respectives.
 A l’exception de ceux qui se voient confier des tâches particulières, chaque membre du parti doit être membre de n’importe quelle unité du parti.
 Avant que les décisions ne soient prises, chaque membre du parti peut, librement en entièrement, discuter dans les unités du parti concernées. Il peut exprimer ses opinions sur les politiques du parti et divers problèmes, et parfois, il peut s’abstenir d’émettre un avis définitif en expliquant la raison de son abstention. Mais, après qu’une décision ait été prise, tout le monde doit rigoureusement la respecter. Toutefois, si un membre garde encore un avis différent, il a le droit de le réserver. Il n’est pas permis de soulever une discussion sur ces questions immédiatement après qu’elles aient été discutées et que les décisions aient été prises au congrès ou à la conférence. Chaque membre peut provoquer une discussion sur de nouvelles questions dans les comités concernés. S’il estime que les questions intéressent tout le parti, alors il peut envoyer son opinion jusqu’au comité central par l’intermédiaire de ses comités ou/et, dans des circonstances exceptionnelles, directement. Si un tiers des membres du comité central est du même avis et veut également appeler un plenum pour sa solution, alors on la fera circuler au moins jusqu’aux comités d’état. Au cas où la majorité des comités d’état sont d’accord avec cette demande, alors le comité central appellera le plenum. Dans des circonstances exceptionnelles pareilles, le comité central garantira qu’une méthode démocratique de résolution des problèmes est suivie.
 En n’oubliant pas la différence entre la tactique et la méthode, toutes les unités ont la liberté de prendre l’initiative de développer de nouvelles méthodes pour la mise en oeuvre de la ligne générale du parti et des tâches données par les comités supérieurs.
 Si un membre du parti est arrêté, il sera déchargé de toutes ses responsabilités et son appartenance au parti sera mise sous surveillance. Selon son comportement durant la période de détention par l’ennemi ou en pris ou après la sortie, son adhésion sera maintenue/annulée. Si elle est maintenue, il sera admis dans le comité de parti auquel il appartenait avant son arrestation à moins que le parti ne décide autre chose.
 La méthode de la critique et de l’autocritique doit être appliquée dans le comité de parti à tous les niveaux. Il doit y avoir une lutte incessante contre les tendances et les orientations bureaucratiques, individualistes, libérales, ultra-démocratique et factionnalistes multi-centriques. Il faut que les comités fonctionnent sur la base d’une direction collective et de la responsabilité individuelle.
 Les rapports amicaux et la coopération mutuelle doivent s’étendre à la rectification des erreurs des autres. Le travail d’un membre du parti doit être passé en revue d’après sa pratique globale dans la vie du parti et pas d’après les erreurs mineures et des questions de bagatelles.
 Seul le comité central a le droit de prendre des décisions sur les questions nationales et internationales. Les décisions aux divers niveaux en ce qui concerne les questions et les problèmes locaux doivent être prises par les comités respectifs, lesquelles n’iront pas contre les décisions prises par les comités supérieurs.
 Lorsqu’un membre du parti est transféré à une autre région, il doit être reconnu en tant que membre du parti de même niveau de responsabilité de cette région. En transférant un membre d’une région à une autre, tous les renseignements concernant le membre doivent être envoyés à l’unité concernée par écrit.

Chapitre 6 : Discipline du parti

   Article 26 :
La discipline du parti, c’est de défendre l’unité du parti, de développer sa capacité de combat, et de mettre en œuvre la politique du centralisme démocratique. Sans une discipline de fer, aucun parti révolutionnaire ne sera en mesure de donner une direction compétente aux masses dans la guerre et de satisfaire à la responsabilité de la révolution. La discipline du parti est la même pour tous les membres du parti, y compris les dirigeants.

   Article 27 :
 Rejeter les buts et l’objectif du parti, le programme du parti ou la structure organisationnelle ou les violer sera équivalent à de l’indiscipline et le membre ou l’unité impliqué dans de telles activités risquera une action disciplinaire.
 Lorsque des membres du parti transgressent la discipline du parti, l’unité du parti concernée doit prendre les mesures disciplinaires appropriées, avertissement, avertissement sérieux, suspension provisoire des postes du parti, renvoi du poste, suspension provisoire ou annulation de l’appartenance au parti, expulsion du parti, etc. soumises à l’approbation du comité supérieur. L’annulation de l’appartenance au parti ou son expulsion ne doit entrer en vigueur qu’après que les comités supérieurs suivants les ait approuvés. Une limite de temps doit être précisée en suspendant une appartenance au parti, laquelle ne doit pas être plus longue qu’un an. Le comité supérieur suivant doit ratifier la suspension.
 Quand une unité du parti enfreint la discipline, les comités supérieurs doivent prendre des mesures disciplinaires telles que blâmer l’unité pour en partie reconstituer l’unité. Pour dissoudre l’unité, l’approbation du comité supérieur suivant est nécessaire.
 Lorsqu’un membre du comité central viole gravement la discipline du parti (agi comme un agent de l’ennemi, ou s’adonne à des activités anti-parti publiques) le comité central doit avoir le droit de le révoquer de son rang ou de l’exclure du parti. Mais une telle mesure n’entrera en vigueur que quand deux-tiers des membres du comité central auront donné leur assentiment.
 L’unité du parti ou le membre du parti contre lequel est prise la mesure disciplinaire doit se voir soumis un procès verbal à l’avance. Si l’unité ou le membre pense qu’une telle mesure disciplinaire était injustifiée, alors l’unité ou le membre peut soulever une objection, peut demander pour une révision de la décision ou peut interjeter appel au comité supérieur. Des appels de cette sorte doivent être envoyés aux comités supérieurs par les comités inférieurs concernés sans délai. Chaque membre doit avoir le droit de se défendre en personne dans son comité/unité ou de soumettre son explication écrite au comité supérieur qui prend l’action disciplinaire contre lui.

   Article 28 :
 Des sanctions ne doivent être données que si toutes les autres options de discussion et de persuasion pour corriger un membre ou une unité du parti échouent. Même après avoir donné une punition, des efforts doivent être faits pour rectifier. Il faut suivre la politique de sauver le patient et de guérir la maladie. Dans des circonstances exceptionnelles, pour défendre la sécurité et le respect du parti, les sanctions doivent être données aussitôt que possible.
 Le comité inférieur ne peut prendre aucune action disciplinaire contre un membre du comité supérieur. Cependant, en cas de double appartenance, ils peuvent envoyer leurs allégations et leurs suggestions au sujet des membres des comités supérieurs par écrit aux comités concernés.
 En cas de violation grave de la discipline du parti pouvant nuire gravement au parti, s’il est autorisé à maintenir son appartenance ou son poste dans le parti, un membre peut se voir sommairement retirer provisoirement son appartenance au parti, destitué de son poste au parti par son comité ou par les comités supérieurs dans l’attente de la formulation du procès-verbal et de l’obtention de son explication. Au moment de prendre de telles mesures disciplinaires, le comité concerné doit précisé la durée à l’issue de laquelle une décision finale sera prise dans l’affaire.
 Si un membre du parti ou un candidat membre (ou un membre à n’importe quel niveau) ne prend pas part aux activités du parti ou ne met pas en œuvre les décisions du parti pendant six mois sans montrer de motif convenable, s’il ne renouvelle pas son adhésion et ne paye pas sa cotisation de membre et l’impôt, on considérera qu’il s’est volontairement retiré du parti et son adhésion sera soit suspendue soit révoquée.
 Les mesures les plus dures parmi toutes les mesures disciplinaires prises par le parti sont l’exclusion et la révocation du parti. Par conséquent, en prenant une décision de cette sorte, l’unité du parti concernée doit agir avec le plus grand soin. De telles mesures seront prises quand tous les efforts pour corriger le membre concerné auront échoués. L’appel du membre du parti doit être examiné soigneusement par le comité supérieur concerné et les circonstances dans lesquelles il a commis ces erreurs doivent être bien passées en revue. Ces membres qui sont corrompus dans des affaires économiques, politiquement dépravés, qui deviennent sans caractère ou trahissent la confidentialité du parti doivent être sujets à des sanctions.
 Si des personnes dont l’adhésion au parti a été annulée ou qui ont démissionné expriment leur empressement à redevenir membre du parti, les comités concernés doivent prendre une décision après une enquête approfondie. L’adhésion ne sera accordée qu’après une mise à l’essai par la pratique pendant une période minimum de six mois. Seul le comité d’état ou le comité central peuvent prendre des membres qui ont été exclus du parti à l’exception des trahisons. Cependant, les comités inférieurs peuvent envoyer des recommandations à cet égard.

Chapitre 7 : Structure organisationnelle du parti

   Article 29 :
 L’organisation du parti doit être formée selon les divisions géographiques ou les sphères de production.
 Le parti est constitué de deux types de membres, les professionnels et les travailleurs à temps partiel.

   Article 30 : La structure du parti aux différents niveaux doit être comme suit :
 L’organe le plus élevé du parti doit être le congrès du parti. Entre deux congrès, le comité central sera l’organe le plus élevé du parti. Sous le comité central, il y aura le comité régional spécial / le comité zonal spécial / le comité d’état ; le comité régional ; le comité zonal / le comité divisionnaire / de district ; le comité sous-zonal / sous-divisionnaire ; le comité régional ; les comités de niveau local tels que le comité de parti du village / de la colonie / de l’usine / de l’université. La première unité du parti sera la cellule. Le comité de la ville sera constitué et le comité supérieur concerné décidera du statut du comité.
 Tous les comités éliront leurs secrétaires. Tous les comités peuvent former des secrétariats selon les besoins du mouvement et la taille du comité. Les secrétaires de tous les comités et les secrétariats sont du même niveau et auront les mêmes droits que le comité duquel ils font partie. Toutefois, ils, les secrétaires et les secrétariats, auront des devoirs et des responsabilités particuliers.
 Tous les comités principaux à partir du comité régional ne seront constitués que par des révolutionnaires professionnels.
 Le congrès du parti est l’organe suprême du parti tout entier. Le comité central élu par le congrès est l’organe de l’autorité le plus élevé entre deux congrès.
 Le comité régional spécial / le comité zonal spécial / le comité d’état élu par la conférence du comité régional spécial / du comité zonal spécial et du comité d’état est l’organe le plus élevé au niveau du comité régional spécial / du comité zonal spécial / du comité d’état.
 Le comité régional élu par la conférence régionale est l’organe le plus élevé au niveau de la région. Le comité régional peut être constitué en divisant les états ou avec des parties des différentes états selon les besoins du mouvement.
 De la même façon, les comités zonal / de district / divisionnaire et sous-zonal / sous-divisionnaires seront élus à leurs conférences de niveau respectif. Les comités régionaux sont élus à la conférence de niveau régional.
 Le comité de la ville est élu à la conférence de niveau respectif.
 La cellule du parti – elle se compose de trois à cinq membres dans un village, ou de deux ou trois villages combinés, ou d’une usine, d’une institution éducative ou d’une localité ou de deux ou trois localités combinées. Dans les unités d’organisations de masse, des cellules peuvent être formées.
 Dans la période entre deux conférences ou congrès, les comités élus aux niveaux respectifs sont les organes les plus élevés.
 Divers sous-comités et commissions sous la direction des différents niveaux peuvent être constitués pour effectuer efficacement le travail du parti dans différents domaines.

Unité de base

   Article 31 :
 La cellule du parti sera l’unité de base du parti. Une cellule du parti peut être formée au niveau de la région, au niveau de la profession, ou au niveau de la production. Les cellules du parti sont le noyau pour les activités quotidiennes. Les membres dans les cellules seront minimum 3 et maximum 5. Les membres de la cellule exécuteront leurs devoirs et leurs responsabilités comme des membres du parti à part entière, et ils bénéficieront de tous les droits de l’appartenance au parti (à l’exception des candidats membres). La cellule élira son secrétaire.
 Les candidats membres travailleront également selon les décisions de la cellule du parti. Ils doivent prendre part aux discussions et suivre les directives du parti mais ils n’auront pas le droit de vote au moment de prendre les décisions.
 Tout en formant des cellules du parti au niveau régional, des efforts seront faits pour former des cellules du parti dans les usines et dans les organisations de masse.
 S’il y a deux cellules ou plus dans une région, un comité au-dessous de celui de comité régional peut être constitué c-à-d les comités de niveau local (comités de parti du village / de la colonie / de l’usine / de l’université).
 La cellule du parti est un lieu vivant entre les larges masses d’une région et le parti. La cellule sera à la tête de la guerre révolutionnaire des larges masses avec la pleine initiative. Elle doit faire des efforts incessants pour rapprocher les masses de l’usine, de la localité et des régions paysannes de la ligne et des buts politiques du parti en impliquant les activistes militants et les partisans du parti dans la guerre révolutionnaire contre le système autocratique, semi-colonial et semi-féodal de l’état. Dès le tout début, elle insistera sur l’éducation des masses à fonctionner secrètement, illégalement et selon la stratégie et la tactique de la Guerre Populaire Prolongée en choisissant 3-5 activistes du parti et en les organisant en un groupe, en les formant à la politique du parti et en les organisant en tant que membres. Ce sont les importantes responsabilités des cellules du parti.

Chapitre 8 : Le congrès du parti

   Article 32 : La tenue du congrès du parti panindien sera décidée par le comité central. Le congrès du parti doit être organisé une fois tous les cinq ans. Dans des circonstances exceptionnelles, il peut être soit reporté soit avancé. La décision doit être prise par la majorité du comité central.

   Article 33 : Le congrès du parti élit un présidium pour diriger le congrès et s’acquitte des tâches suivantes :
 Il se charge du bilan politique et organisationnel du parti depuis le congrès précédent.
 Il adopte et amende le programme du parti, la constitution du parti et la stratégie et la tactique, la politique financière et formule d’autres questions politiques.
Évalue la situation nationale et internationale et fixe les tâche.
 Il décide du nombre de membres au comité central, élit le comité central et les membres suppléants du comité central.
 Il ratifie les déclarations financières.

   Article 34 :
 Le comité central élit le secrétaire général du parti. Il élit également un Politburo selon les besoins du mouvement. Il prendra les décisions politiques, organisationnelles et militaires d’après la ligne du parti et les décisions du comité central durant les périodes entre une région du comité central et la suivante et verra ses décisions ratifiées à la région du comité central ultérieure. Il constituera aussi des bureaux régionaux, la commission militaire centrale, d’autres commissions et d’autres sous-comités et départements. Le secrétaire général agi également en tant que responsable du Politburo.
 Pour gérer les organes du parti, le comité central nomme des comités de rédaction pour chaque organe. Le secrétaire général sera le rédacteur en chef de l’organe théorique et idéologique du comité central.

   Article 35 : Le comité central peut convoquer des plenums centraux pour s’occuper de problèmes particuliers dans la période entre deux congrès. Ces plenums peuvent discuter et prendre des décisions sur des problèmes liés à la ligne et à la politique du parti dans cette période. De la même façon, l’élection de nouveaux membres dans le comité central ou le renvoi de membres du comité central peuvent également être pris en charge par des plenums centraux. Quand c’est nécessaire, le comité central peut coopter des membres, sans aller au-delà d’un quart de ses effectifs existants si deux-tiers de ses membres sont d’accord.

   Article 36 : Les plenums régionaux spéciaux / zonaux spéciaux / d’états ; régionaux ; zonaux / de districts / divisionnaires sont tenus une fois tous les trois ans. Dans des circonstances exceptionnelles, ils peuvent être organisés plus tôt ou remis à plus tard. Toutefois, il faut que les conférences / plenums régionaux soient tenus une fois tous les deux ans. Ces conférences / plenums prennent des décisions après avoir eu des discussions sur les problèmes relatifs à leurs niveaux respectifs, envoient leurs avis sur la ligne et la politique du parti aux comités supérieurs et élisent les comités respectifs avec les membres suppléants si nécessaire.

   Article 37 : Dans la période entre les deux conférences de niveau précitées, si nécessaires, des plenums peuvent être convoqués avec l’approbation du comité supérieur suivant. Des décisions peuvent être prises après discussion sur des problèmes dans les régions relevant de la compétence des différents comités dans leur plenum respectif dont les membres peuvent être soit élus soit écartés. Si le plenum de n’importe quel comité ne peut pas être tenu en raison de circonstances exceptionnelles, les membres concernés peuvent coopter un quart de leurs effectifs respectifs avec l’approbation du comité supérieur suivant.

   Article 38 :
 Le nombre de délégués aux différentes conférences, y compris le congrès, doit être décidé par les comités respectifs selon le nombre de leurs effectifs suivant les décisions des différents niveaux de comités et du congrès du parti.
 Les comités respectifs sont habilités à inviter spécialement jusqu’à dix pourcent de leurs effectifs de délégués assistant au congrès ou à une autre conférence de niveau différent. Des délégués observateurs et sans droit de vote peuvent aussi être invités à la conférence des comités respectifs.

   Article 39 : Le comité central distribuera les avant-projets de documents nécessaires à discuter dans le congrès du parti à tous les membres du parti en donnant suffisamment de temps comme décidé par le comité central, avant que le processus du congrès ne commence. Tous les amendements aux avant-projets soumis par les conférences de niveau inférieur et par les membres doivent être envoyés au comité central qui les placera devant le congrès du parti. Des délégués au congrès du parti jouiront du droit d’avancer des amendements aux avant-projets de documents. Après avoir parcouru les avant-projets de documents, si un délégué ou des délégués d’un comité veulent avancer un document alternatif, ils doivent immédiatement informer le comité central, et le comité central décidera du temps à donner au délégué ou aux délégués concernés du comité pour préparer le document. Le délégué ou les délégués concernés du comité doivent préparer le document dans un délai prévu tel que décidé par le comité central, et ainsi le soumettre au comité central. Le comité central a le droit de le faire circuler avec son propre commentaire.

   Article 40 : Le comité central sortant proposera au congrès un panel de membres du nouveau comité central à former. Tout délégué aura le droit de s’élever contre n’importe quel nom dans le panel, ou pourra même suggérer un nouveau panel, avec l’assentiment préalable du membre dont le nom est proposé. S’il n’y a aucune proposition alternative, l’approbation du panel proposé par le comité central sortant sera obtenue par un vote à main levée, en cas de proposition alternative, tous le comités, y compris le comité central et les comités inférieurs appliqueront ces directives.

Chapitre 9 : Droits et devoirs du comité central

   Article 42 : Le comité central sera élu par le congrès du parti. Entre deux congrès du parti, le comité central est l’organe principal le plus élevé du parti. Le comité central représente le parti tout entier et peut prendre des décisions capitales avec la pleine autorité pour le compte du parti. Le comité central doit se réunir au moins une fois par an.

   Article 43 : Le comité central peut former le Politburo, la commission militaire central, les bureaux régionaux et les divers sous-comités pour un bon fonctionnement du parti. Le Politburo est du même niveau et jouit des mêmes droits que le comité central. Il a cependant des devoirs et des responsabilités particulières dont il s’acquittera au nom du comité central entre deux réunions du comité central.

   Article 44 : Le comité central peut prendre des mesures et écarter tout membre du comité central pour grave manquement de discipline, sérieuses activités anti-parti et odieuses activités de faction. Le membre puni a le droit de faire appel devant le congrès. Tant que l’affaire n’est pas décidée ou résolue, la décision du comité central restera courante. Si 2/3 des membres du comité central sont d’accord, ils peuvent prendre la décision d’évincer n’importe quel membre du comité central.

   Article 45 : Le comité central peut s’assurer les services de n’importe quel membre dans le comité central si un quelconque poste reste vacant ou pour les besoins du mouvement. Quand c’est nécessaire, le comité central peut coopter des membres sans excéder un quart de ses effectifs existants, si 2/3 de ses membres sont d’accord. Mais cela doit être ratifié au congrès suivant. La cooptation doit se faire parmi les membres suppléants, s’il n’y a aucun membre suppléant, alors le comité central peut coopter parmi d’autres.

   Article 46 : Le secrétaire du comité central décidera de la date et de l’heure de la réunion du comité central et fournira à l’avance l’ordre du jour de la réunion. Si 2/3 des membres du comité central exigent une réunion du comité central, le secrétaire devra convoquer la réunion.

   Article 47 : Le comité central ou le Politburo a le droit d’envoyer n’importe lequel de ses membres pour vérifier le travail de toute unité ou de toute région. Le comité central a le droit de dissoudre n’importe quel comité et de ce fait, de créer des comités chargés de l’organisation à tout niveau.

   Article 48 : Si nécessaire, le comité central peut convoquer des conférences et des plenums exceptionnels entre deux congrès. Le comité central décidera quels autres membres des différents comités assisteront à ce plenum, autres que les membres du comité central.

Chapitre 10 : Discussions internes dans le parti

   Article 49 : Il est indispensable d’accomplir d’intenses discussions pour unifier le parti tout entier sur le plan idéologique, politique et organisationnel et pour améliorer nos méthodes. Ceci est également le droit démocratique des membres du parti. Aux différents niveaux du parti, il faut que nous nous efforcions de résoudre les questions liées à la tactique par des débats francs et débridés dans les comités respectifs. Lorsque c’est nécessaire, l’aide et les conseils des comités supérieurs seront pris. Au nom des droits démocratiques des membres du parti, les débats incessants sur un point particulier ne feront que nuire au fonctionnement du parti. Par conséquent, tout type de débat ou discussion sujets à controverse ne peut être permis qu’après le consentement de 2/3 des membres des comités concernés.

   Article 50 : Au cas où un membre ou un comité a des opinions différentes concernant la ligne fondamentale du parti, et demande sa circulation dans le parti, le comité central a le droit de prendre les décisions finales, soit d’accepter, soit de rejeter cette demande.

   Article 51 : Si un quelconque membre du comité central a un avis différent quant à des questions panindiennes ou internationales et qu’il demande d’amener cette idée dans le parti tout entier, dans ce cas-là, l’avis précité sera envoyé aux comités d’état / régionaux ou à n’importe quel niveau si c’est accepté par 1/3 des membres du comité central. Mais un membre du comité ne peut pas envoyer son opinion différente aux comités de niveau inférieur sans la permission du comité central.

   Article 52 : Si un comité de niveau inférieur ou un membre de comité a une opinion différente sur la ligne politique et organisationnelle du comité central, alors, ils peuvent envoyer leur opinion au comité central selon le fonctionnement du comité du parti. Si nécessaire, le comité central peut envoyer cette opinion accompagnée de son avis dans le parti tout entier.

   Article 53 : Toutes les discussions dans le parti sous le contrôle du comité central ou sous sa direction seront envoyés aux comités régionaux, d’états / régionaux et zonaux spéciaux ou à tous les niveaux du parti.

Chapitre 11 : Fonctionnement du parti dans l’armée populaire

   Article 54 : L’armée populaire est l’instrument principal du parti. Par conséquent, le parti utilisera cet instrument pour soulever, mobiliser, organiser et armer la population pour qu’elle effectue la tâche de la révolution. Elle prendra également part à la production sociale. Ce n’est que grâce à la Guerre Populaire Prolongée , avec l’armée populaire comme arme du plus haut niveau, que le parti effectuera la tâche de la prise du pouvoir politique en renversant le pouvoir d’état réactionnaire actuel qui représente les intérêts de l’impérialisme, du féodalisme et de la grande bourgeoisie compradore et instaurera de cette façon un nouvel état démocratique. Elle protègera le pays ; défendra la victoire de la nouvelle révolution démocratique avec l’objectif du socialisme. Le parti formera l’armée avec l’arme du marxisme-léninisme-maoïsme.

   Article 55 : Le parti exercera le plein contrôle sur l’armée dès le tout début. Parce que le parti décide de la stratégie et de la tactique politique globale de la révolution, par conséquent, il décide aussi du fonctionnement et des formes d’organisations du parti dans l’armée en gardant devant elle le niveau de développement de la Guerre Populaire Prolongée. La commission militaire centrale constituée par le comité central dirigera les affaires militaires selon la ligne militaire du parti ainsi que les politiques, directives et décisions du comité central. Sous cet angles, les commissions et les commandements militaires seront constitués à différents niveaux pour mener les opérations militaires. Étant les dirigeants et les organisateurs de l’armée populaire, les effectifs du parti à différents niveaux joueront un rôle important et de premier plan dans toutes les affaires de l’armée.

   Article 56 : Cette armée populaire sera constituée de trois forces, c’est-à-dire la force principale, la force secondaire et la force de base.

   Article 57 : Dans notre armée de guérilla, toutes les formations de la section à la compagnie et le niveau au-dessus auront des comités de parti. La section du parti sera constituée de membres du parti. Les diverses brigades auront des cellules du parti et des sections du parti. Là où c’est nécessaire, un comité du parti sera constitué à ce niveau. Les membres et les effectifs du parti resteront également dans la milice et y joueront le rôle important de premier plan.

   Article 58 : Tous les membres des formations militaires fonctionneront sous le leadership des comités de parti respectifs. Les décisions de ces comités de parti seront appliquées et mises en œuvre par les formations militaires respectives. Les membres du parti dans la PLGA seront invités aux conférences/plenums du parti selon leur niveau respectif. En général, les comités de parti dans les formations militaires au niveau de la section et au-dessus seront élus dans des conférences tenues à ce niveau.

Chapitre 12 : Les fonctions du parti dans les organisations de masse

   Article 59 : Les fractions du parti seront formées dans les comités exécutifs des organisations de masse. Les fractions du parti guideront les comités exécutifs des organisations de masse, adoptant la méthode adéquate conforme à la situation concrète. La fraction fonctionnera clandestinement. L’avis du comité/membre du parti guidant la fraction sera considéré comme l’avis final. Si des membres du comité de la fraction ont une quelconque différence d’opinion, ils enverront leur avis par écrit au comité / comité supérieur du parti concerné. Les comités de parti concernés guideront les comités de fraction des différentes organisations de masse à leur propre niveau.

Chapitre 13 : Ressources financières du parti

   Article 60 : Les fonds du parti seront recueillis par les cotisations des membres, les impôts, les donations, les taxes, les pénalités et les richesses confisquées aux ennemis.

   Article 61 : L’impôt à payer par les membres du parti sera décidé et récolté dans leurs comités d’état respectifs.

Traduit par J. Adarshini